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Wednesday, March 11, 2026
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Legislative texts
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Section 1 : Travail à temps partiel
Code du travail
Partie législative
Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
Section 1 : Travail à temps partiel
Sous-section 1 : Définition. (2008-05-01-2016-08-10)
Sous-section 1 : Ordre public. (2016-08-10-2999-01-01)
Sous-section 2 : Mise en oeuvre à l'initiative de l'employeur. (2008-05-01-2016-08-10)
Sous-section 2 : Champ de la négociation collective. (2016-08-10-2999-01-01)
Sous-section 3 : Mise en oeuvre à la demande du salarié. (2008-05-01-2016-08-10)
Sous-section 3 : Dispositions supplétives. (2016-08-10-2999-01-01)
Sous-section 4 : Egalité de traitement avec les salariés à temps plein. (2008-05-01-2016-08-10)
Sous-section 4 : Dispositions d'application. (2016-08-10-2999-01-01)
Sous-section 5 : Contrat de travail et horaire de travail. (2008-05-01-2016-08-10)
Sous-section 6 : Heures complémentaires. (2008-05-01-2016-08-10)
Sous-section 7 : Modification de la répartition de la durée du travail. (2008-05-01-2016-08-10)
Sous-section 8 : Modulation de la durée du travail. (2008-05-01-2008-08-22)
Sous-section 8 : Compléments d'heures par avenant (2013-06-17-2016-08-10)
Sous-section 9 : Exercice d'un mandat. (2008-05-01-2016-08-10)
Sous-section 10 : Dispositions d'application. (2008-05-01-2016-08-10)
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