Next Tricoteuses Meeting (In 5 days) — Wednesday, March 11, 2026 à 9h30

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre VI : Production et marchés
  - Titre V : Les productions animales
    - Chapitre III : L'organisation de l'élevage
      - Section 1 : L'amélioration génétique du cheptel
        Sous-section 2 : L'identification des animaux et les enregistrements zootechniques

Paragraphe 5 : Dispositions relatives au cheptel équin

Sous-paragraphe 1 : L'identification des équidés. (2005-05-18-2006-12-23)

Sous-paragraphe 2 : L'habilitation des agents de l'établissement public Les Haras nationaux pour l'identification électronique complémentaire des équidés. (2005-05-18-2006-12-23)