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Wednesday, March 11, 2026
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Section 3 : Mission de coordination et coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.
Code du travail
Partie réglementaire
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations
Titre III : Bâtiment et génie civil
Chapitre II : Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil
Section 3 : Mission de coordination et coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.
Sous-section 1 : Obligations du maître d'ouvrage. (2008-05-01-2999-01-01)
Sous-section 2 : Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé. (2008-05-01-2999-01-01)
Sous-section 3 : Registre-journal. (2008-05-01-2999-01-01)
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