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Tuesday, March 3, 2026
à 12h00
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Legislative texts
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Section 1 : Aménagement des horaires
Code du travail
Partie réglementaire
Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
Chapitre II : Travail de nuit
Section 1 : Aménagement des horaires
Sous-section 1 : Equipes successives en cycle continu (2008-05-01-2017-01-01)
Sous-section 1 : Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine (2017-01-01-2999-01-01)
Sous-section 2 : Horaires individualisés (2008-05-01-2017-01-01)
Sous-section 2 : Horaires individualisés (2017-01-01-2999-01-01)
Sous-section 3 : Récupération des heures perdues (2008-05-01-2017-01-01)
Sous-section 3 : Récupération des heures perdues (2017-01-01-2999-01-01)
Sous-section 4 : Répartition de l'horaire sur une période de quatre semaines au plus (2008-11-06-2017-01-01)
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