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Next Tricoteuses Meeting (Tomorrow!) — Tuesday, February 17, 2026 à 12h00

Code de l'éducation

Partie réglementaire
- Livre IV : Les établissements d'enseignement scolaire.
  - Titre II : Les collèges et les lycées.
    - Chapitre Ier : Organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement.
      - Section 2 : Organisation administrative.

Sous-section 4 : Le conseil pédagogique

Paragraphe 1 : Composition (2010-01-29-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Compétences (2010-01-29-2999-01-01)

Paragraphe 3 : Fonctionnement (2010-01-29-2999-01-01)