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Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers

REGLEMENT GENERAL DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (RGAMF)
- LIVRE III : Prestataires
  - TITRE III : Autres prestataires
    - Chapitre VII : Les analystes financiers ne relevant pas d'un prestataire de services d'investissement
      - Section 2 : Diffusion des analyses produites par des tiers

Sous-section 3 : Reconnaissance des associations représentatives

Paragraphe 1 : Conditions de reconnaissance par l'AMF (2007-05-17-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Procédure de reconnaissance (2007-05-17-2999-01-01)

Paragraphe 3 : Information de l'AMF (2007-05-17-2999-01-01)

Paragraphe 4 : Retrait de la reconnaissance (2007-05-17-2999-01-01)