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Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers

REGLEMENT GENERAL DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (RGAMF)
- LIVRE III : Prestataires
  - TITRE III : Autres prestataires
    - Chapitre II : Teneurs de compte conservateurs
      - Section unique : Règles de bonne conduite et autres obligations professionnelles : cahier des charges du teneur de compte conservateur
        Sous-section 2 : Dispositions applicables à la domiciliation des titres de créance négociables et des bons du Trésor

Paragraphe 2 : Relations avec les clients

Sous-paragraphe 1 : Dispositions générales relatives à l'entrée en relation (2013-04-19-2999-01-01)

Sous-paragraphe 2 : Dispositions générales relatives aux services rendus et à la protection apportée aux clients (2013-04-19-2999-01-01)

Sous-paragraphe 3 : Dispositions générales relatives aux informations communiquées aux clients (2013-04-19-2999-01-01)

Sous-paragraphe 4 : Dispositions générales relatives aux ordres avec service de règlement et de livraison différés (2013-04-19-2999-01-01)