Next Tricoteuses Meeting (In 5 days) — Wednesday, March 11, 2026 à 9h30

Code de l'éducation

Partie réglementaire
- Livre IX : Les personnels de l'éducation.
  - Titre Ier : Dispositions générales.
    - Chapitre Ier : Dispositions communes
      - Section 3 : Les modalités d'exercice des fonctions

Sous-section 1 : Le temps partiel

Paragraphe 1 : Dispositions communes au temps partiel sur autorisation et au temps partiel de droit (2015-06-14-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Le temps partiel sur autorisation (2015-06-14-2999-01-01)

Paragraphe 3 : Le temps partiel de droit (2015-06-14-2999-01-01)

Paragraphe 4 : Le temps partiel annualisé (2015-06-14-2999-01-01)