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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article 35
Loi n°68-978 du 12 novembre 1968 d'orientation de l'enseignement supérieur
Article 35
Version promulguée le mardi 12 novembre 1968
Cet article publié au Journal officiel n'est pas encore numérisé.
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