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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article R*444-134
Code des communes
Partie réglementaire
Personnel communal
Dispositions particulières
Dispositions applicables à la ville de Paris
Positions
Détachement .
Article R*444-134
Version consolidée du mardi 5 avril 1977,
abrogée
le jeudi 16 janvier 1986
Le fonctionnaire détaché est soumis à l'ensemble des règles régissant la fonction qu'il exerce par l'effet de son détachement.
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