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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article L416
Code électoral
Partie législative
Livre V : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie, à la Polynésie française et aux îles Wallis et Futuna
Titre IV : Dispositions applicables à l'élection des membres de l'assemblée de la Polynésie française
Article L416
Version consolidée
en vigueur
depuis le samedi 22 avril 2000
Le recensement général des votes est effectué par une commission, en présence des représentants des listes.
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