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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article L153-6
Code des communes de la Nouvelle-Calédonie
Partie législative
LIVRE Ier : ORGANISATION COMMUNALE
TITRE V : INTÉRÊTS PROPRES À CERTAINES CATÉGORIES D'HABITANTS
Chapitre III : Communes associées
Article L153-6
Version consolidée
en vigueur
depuis le jeudi 5 juillet 2001
La commission consultative est présidée par le maire délégué.
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