Code rural (nouveau)

• Partie réglementaire
  • Livre VI : Production et marchés
    • Titre V : Les productions animales
      • Chapitre III : L'organisation de l'élevage
        • Section 1 : L'amélioration génétique du cheptel
          • Sous-section 2 : L'identification des animaux et les enregistrements zootechniques
            • Paragraphe 5 : Dispositions relatives au cheptel équin
              • Sous-paragraphe 1 : L'identification des équidés.

Article R*653-40