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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article R521-15
Code forestier
Partie réglementaire
Livre V : Inventaire et mise en valeur des ressources ligneuses - Reboisement
Titre II : Inventaire forestier
Section 3 : Dispositions financières et comptables.
Article R521-15
Version consolidée du samedi 1 janvier 1994 au vendredi 14 juillet 2006
Les dépenses de l'établissement comprennent les frais de personnels, de fonctionnement et d'équipement ainsi que, d'une manière générale, toutes celles que justifie l'activité de l'établissement.
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