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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article R521-15
Code forestier
Partie réglementaire
Livre V : Inventaire forestier et recherche sur la forêt et le bois
Titre II : Inventaire forestier.
Section 3 : Dispositions financières et comptables.
Article R521-15
Version consolidée du vendredi 14 juillet 2006,
abrogée
le dimanche 1 janvier 2012
Les dépenses de l'établissement comprennent les frais de personnels, de fonctionnement et d'équipement ainsi que, d'une manière générale, toutes celles que justifie l'activité de l'établissement.
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