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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article D341-3
Code du travail
Partie réglementaire ancienne - Décrets simples
PLACEMENT ET EMPLOI
DISPOSITIONS SPECIALES A LA MAIN-D'OEUVRE ETRANGERE
TRAVAILLEURS ETRANGERS .
Article D341-3
Version consolidée du vendredi 23 novembre 1973 au samedi 2 février 1985
Le renouvellement de la carte temporaire de travail ne donne lieu qu'à un seul versement par période d'un an.
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