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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article 77
Code de déontologie médicale
Titre 4 : De l'exercice de la profession
1. Règles communes à tous les modes d'exercice.
Article 77
Version consolidée du mardi 16 septembre 2003,
abrogée
le dimanche 8 août 2004
Il est du devoir du médecin de participer à la permanence des soins dans le cadre des lois et des règlements qui l'organisent.
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