La liste des maladies mentionnées à l'article L. 11 devant faire l'objet d'une transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire est la suivante :
Maladies infectieuses :
- botulisme ;
- brucellose ;
- charbon ;
- choléra ;
- diphtérie ;
- fièvres hémorragiques africaines ;
- fièvre jaune ;
- fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;
- infection aiguë symptomatique par le virus de l'hépatite B ;
- infection par le virus de l'immunodéficience humaine, quel que soit le stade ;
- légionellose ;
- listériose ;
- méningite cérébrospinale à méningocoque et méningococcémies ;
- paludisme autochtone ;
- paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;
- peste ;
- poliomyélite antérieure aiguë ;
- rage ;
- suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;
- tétanos ;
- toxi-infections alimentaires collectives ;
- tuberculose ;
- typhus exanthématique.
Autres maladies :
- saturnisme chez les enfants mineurs.

Code de la santé publique

Article D11-1