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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 6 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article L341-11
Code de la sécurité sociale
Partie législative
Livre III : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général
Titre IV : Assurance invalidité
Chapitre 1er : Droits propres
Section 5 : Suspension, révision, suppression de la pension d'invalidité
Article L341-11
Version consolidée du samedi 21 décembre 1985 au mercredi 1 janvier 2020
La pension peut être révisée en raison d'une modification de l'état d'invalidité de l'intéressé.
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