Partie réglementaire ancienne
- Livre 1 : Protection générale de la santé publique
  - Titre 1 : Mesures sanitaires générales
    - Chapitre 5-1 : Des rayonnements ionisants
      - Section 6 : Protection des personnes exposées à des rayonnements ionisants à des fins médicales ou médico-légales
        Sous-section 2 : Application du principe d'optimisation lors d'exposition aux rayonnements ionisants

Article R43-58

Pour les patients qui acceptent volontairement de se soumettre à une pratique de radiothérapie externe expérimentale, et qui devraient en retirer un avantage, le médecin réalisateur prévoit au cas par cas un niveau cible de dose.

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Code de la santé publique

Article R43-58