Partie réglementaire
- Livre IV : L'usage des voies.
  - Titre Ier : Dispositions générales.
    - Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation
      - Section 2 : Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante.

Article R416-4

La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout conducteur d'un véhicule doit, dans les conditions définies à la présente section, faire usage des feux dont le véhicule doit être équipé en application des dispositions du livre III.

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Code de la route

Article R416-4