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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 6 jours)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Article 18
Loi n° 67-5 du 3 janvier 1967 portant statut des navires et autres bâtiments de mer
Chapitre IV : Exploitation des navires en copropriété
Article 18
Version consolidée du dimanche 4 février 1968,
abrogée
le mercredi 1 décembre 2010
Le capitaine doit se conformer aux instructions des gérants.
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