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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 3 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article R4456-14
Code du travail
Partie réglementaire
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS
Chapitre VI : Organisation de la radioprotection
Section 2 : Participation du médecin du travail
Article R4456-14
Version consolidée du jeudi 1 mai 2008,
transférée
le lundi 5 juillet 2010
Le médecin du travail apporte son concours à l'employeur pour établir et actualiser la fiche d'exposition prévue par
l'article R. 4453-14
.
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