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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Article A322-174
Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
Section 7 : Etablissements organisant la pratique du parachutisme
Paragraphe 8 : La pratique de l'activité de chute libre en soufflerie
Sous-paragraphe 3 : Les équipements
Article A322-174
Version consolidée du mercredi 30 avril 2008,
abrogée
le dimanche 1 mai 2016
Les pratiquants doivent être munis au minimum :
1° D'une combinaison monopièce interdisant le départ intempestif d'éléments solides dans le flux d'air ;
2° D'un casque à coque dure.
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