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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article R2161-1
Code de la défense
Partie réglementaire
PARTIE 2 : RÉGIMES JURIDIQUES DE DÉFENSE
LIVRE Ier : RÉGIMES D'APPLICATION EXCEPTIONNELLE
TITRE VI : SUJÉTIONS RÉSULTANT DES MANŒUVRES ET EXERCICES
Chapitre unique
Article R2161-1
Version consolidée du samedi 7 mars 2009 au lundi 20 juillet 2020
Les dates où peuvent avoir lieu les manœuvres sont déterminées chaque année par le ministre de la défense.
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