Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 241 : Navires de plaisance de longueur de coque inférieure à 24 m, à utilisation collective.
    - Chapitre 241-3 : Prévention des accidents.

Article 241-3.06

Engins de levage

La division 214 est applicable à tous les apparaux de levage du bord.

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