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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 7 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

LOI n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé

Titre II : FACILITER AU QUOTIDIEN LES PARCOURS DE SANTÉ
- Chapitre III : Mieux informer, mieux accompagner les usagers dans leur parcours de santé

Article 90

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique
Art. L1110-13

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la sécurité sociale.
Art. L161-37

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