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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 6 jours)
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mardi 17 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article A231-2
Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
TITRE III SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE
Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs
Section 1 : Certificat médical
Article A231-2
Version consolidée du mercredi 6 septembre 2017 au vendredi 24 juin 2022
Le questionnaire de santé prévu
à l'article D. 231-1-4
figure en annexe II-22.
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