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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
Article R3411-146
Code de la défense
Partie réglementaire
PARTIE 3 : LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET LES ORGANISMES SOUS TUTELLE
LIVRE IV : ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
TITRE Ier : ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF
Chapitre Ier : Établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Section 5 : Ecole de l'air
Sous-section 2 : Organisation administrative
Article R3411-146
Version consolidée
en vigueur
depuis le vendredi 2 juillet 2021
Le conseil de la formation de l'officier comprend :
1° Des membres de la direction de l'Ecole de l'air et de l'espace ;
2° Des représentants du personnel en charge de la formation militaire et de l'enseignement académique des élèves officiers.
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