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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article 54
LOI n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France
Titre III : RELATIF AU MODÈLE ÉCONOMIQUE SPORTIF
Article 54
Version de versement le mercredi 2 mars 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. L332-8
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