Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution
Article 213-0 A.1
Références dans la division 213 |
Directives, résolutions, documents cités |
|---|---|
Article 213-1.01 (36) Article 213-1.45 (2) Article 213-2.01 (19) Article 213-2.20 (4.1) Article 213-3.01 (4) Article 213-3.11 (4.2) Article 213-4.01 (13) Article 213-4.16 (2) Article 213-5.01 (16) Article 213-5.12 (2) Article 213-6.02 (45) Article 213-6.31(2) Article 213-6.31(4.1) Article 213-6.31(4.2) |
Document-cadre et Procédures pour le Programme d'audit des Etats Membres de l'OMI, que l'Organisation a adoptés par la résolution A.1067(28) |
Article 213-1.01 (37) Article 213-2.01 (20) Article 213-3.01 (5) Article 213-4.01 (14) Article 213-5.01 (17) Article 213-6.02 (46) |
Code d'application des instruments de l'OMI (Code III), que l'Organisation a adopté par la résolution A.1070(28) |
Article 213-1.03 (5.2.8) Article 213-1.28 (6) |
Directives pour la vérification de la stabilité après avarie des navires-citernes, que l'Organisation a adoptées par la résolution MSC.1/Circ.1461 |
Article 213-1.06 (3.1) Article 213-2.08 (2.2) Article 213-4.05 (2) Article 213-6.06 (6) |
Directives pour l'habilitation des organismes agissant au nom de l'Administration, que l'Organisation a adoptées par la résolution A.739(18) |
Article 213-1.06 (3.1) Article 213-2.08 (2.2) Article 213-4.05 (2) Article 213-6.06 (6) |
Spécifications définissant les fonctions des organismes reconnus agissant au nom de l'Administration en matière de visites et de délivrance des certificats, que l'Organisation a adoptées par la résolution A.789(19) |
Article 213-1.12 (1) Article 213-2.16 (1) Article 213-2.16 (9) Article 213-3.09 (1) Article 213-5.09 |
Procédures de contrôle des navires par l'Etat du port que l'Organisation a adoptées par la résolution A.1052(27) |
Article 213-1.12A (11.6.2) Article 213-1.23 (8.2) Article 213-1.23 (10.1) |
Notes explicatives sur les questions relatives aux performances en matière d'accidents d'hydrocarbures en vertu de la règle 23 de l'annexe révisée de la convention MARPOL, que l'Organisation a adoptées par résolution MEPC.122(52), telle qu'amendée par la résolution MEPC.146(54) |
Interprétation uniforme 11 Article 213-1.14 (6) Article 213-1.18 (8.3) Article 213-1.31 (2) |
Recommandation sur les spécifications internationales relatives au fonctionnement et aux essais des séparateurs d'eau et d'hydrocarbures et des détecteurs d'hydrocarbures, que l'Organisation a adoptée par la résolution A.393(X) |
Article 213-1.14 (6) Article 213-1.14 (7) Interprétation uniforme 11 |
Directives et spécifications relatives au matériel de prévention de la pollution destiné aux eaux de cale de la tranche des machines des navires, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.60(33) |
Article 213-1.14 (6) Article 213-1.14 (7) Interprétation uniforme 11 |
Directives et spécifications révisées relatives au matériel de prévention de la pollution destiné aux eaux de cale de la tranche des machines des navires, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.107(49) |
Article 213-1.18 (8.2) Article 213-1.18 (8.4) Article 213-1.31 (3) |
Spécifications révisées pour les pétroliers équipés de citernes à ballast propre spécialisées, que l'Organisation a adoptées par la résolution A.495(XII) |
Article 213-1.18 (8.3) Article 213-1.31 (2) Article 213-1.31 (3) Interprétation uniforme 11 |
Directives et spécifications révisées pour les dispositifs de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures à bord des pétroliers, que l'Organisation a adoptées par la résolution A.586(14) |
Article 213-1.18 (8.3) Article 213-1.31 (2) Article 213-1.31 (3) Interprétation uniforme 11 |
Directives et spécifications révisées pour les dispositifs de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures à bord des pétroliers, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.108(49) |
Article 213-1.19 (5) |
Directives intérimaires révisées pour l'approbation d'autres méthodes de conception et de construction des pétroliers, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.110(49) |
Article 213-1.20 (6) |
Système d'évaluation de l'état du navire, que l'Organisation a adoptées par la resolution MEPC.94(46) |
Article 213-1.28 (6) |
Chapitre 4 de la partie B du Recueil international de règles de stabilité à l'état intact |
Article 213-1.28 (6) |
Section 4 de l'annexe aux Directives pour l'approbation des calculateurs de stabilité, que l'Organisation a adoptée par la résolution MSC.1/Circ.1229 |
Article 213-1.31 (3) Interprétation uniforme 11 |
Directives et spécifications pour les dispositifs de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures à bord des pétroliers, que l'Organisation a adoptées par la résolution A.496(XII) |
Article 213-1.32 Article 213-1.33 (2) |
Spécifications des détecteurs d'interface hydrocarbures/eau, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.5(XIII) |
Article 213-1.33 (2) Annexe 213-1.A.1 (1) Annexe 213-1.A.1 (méthode d'appréciation des résultats du lavage au pétrole brut . 1) Interprétation uniforme 55 |
Spécifications révisées pour la conception, l'exploitation et le contrôle des systèmes de lavage au pétrole brut, que l'Organisation a adoptées par la résolution A.446(XI) puis modifiées par la résolution A.497(XII) et modifiées à nouveau par la résolution A.897(21) |
Article 213-1.35 (1) |
Manuel sur l'équipement et l'exploitation pour le lavage au pétrole brut, que l'Organisation a adopté par la résolution MEPC.3(XII), telle que modifiée par la résolution MEPC.81(43) |
Article 213-1.36 (1) Article 213-2.15 (1) Article 213-6.02 (51) Article 213-6.12 (6) Article 213-6.13 (5.3) Article 213-6.14 (6) |
Directives pour l'utilisation de registres électroniques en vertu de MARPOL, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.312(74) |
Article 213-1.37 (2) |
Directives pour l'élaboration de plans d'urgence de bord contre la pollution par les hydrocarbures, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.54(32), telle que modifiée par la résolution MEPC.86(44) |
Article 213-1.39 (3) |
Directives pour l'application des prescriptions de l'Annexe I de MARPOL aux FPSO et aux FSU, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.139(53) telle qu'amendée par MEPC.142(54) |
Article 213-1.40 (2) Article 213-1.41 (5) Annexe 213-1.A.2 (3) Annexe 213-1.A.2 (6) |
Amendement à l'annexe du protocole de 1978 relatif à la convention international de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.117(52) |
Article 213-1.41 (2) Article 213-1.41 (4) |
Manuel sur la pollution par les hydrocarbures de l'OMI, partie I (Prévention), telle que modifiée, et Ship-to-ship Transfer Guide (Petroleum) de l'ICS et de l'OCIMF (quatrième édition, 2005) |
Annexe 213-1.A.2 (1) Annexe 213-1.A.2 (2) |
Directives pour l'application des exigences de l'annexe i de la MARPOL exigences concernant les FPSO et les FSU, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC/Circ.406 |
Article 213-2.01 (4) |
Recueil de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac, que l'Organisation a adopté par la résolution MEPC.20(22) |
Article 213-2.01 (4) |
Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac, que l'Organisation a adopté par la résolution MEPC.19(22) |
Article 213-2.11 (2) |
Directives pour le transport d'huiles végétales dans des réservoirs profonds ou dans des citernes indépendantes spécialement conçues pour le transport de ces huiles dans des navires à cargaison sèche de type general, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.120(52) telle qu'amendée par la résolution MEPC.148(54) |
Article 213-2.11 (2) |
Directives pour le transport et la manutention de quantités limitées de substances liquides dangereuses et nocives en vrac dans les navires de soutien offshore, que l'Organisation a adoptées par la résolution A.673(16), telle qu'amendée par les résolutions MSC.236(82) et MEPC.158(55) |
Article 213-2.17 (2) |
Directives pour l'élaboration de plans d'urgence de bord contre la pollution des mers par les hydrocarbures et/ou les substances liquides nocives, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.85(44), telle que modifiée par la résolution MEPC.137(53) |
Article 213-2.17 (2.1) Article 213-1.37 (2.1) |
Principes généraux applicables aux systèmes de comptes rendus de navires et aux prescriptions en matière de notification, y compris directives concernant la notification des événements mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins, que l'Organisation a adoptées par la résolution A.851(20) telle qu'amendée par la résolution MEPC.138(53) |
Article 213-4.01 (6.2) |
Directives pour la désignation de zones spéciales en vertu de MARPOL 73/78 et Directives pour l'identification et la désignation de zones maritimes particulièrement vulnérables, que l'Organisation a adoptés par la résolution A.927(22) |
Article 213-4.09 (1.1) Article 213-4.09 (2.1) |
Directives révisées sur l'application des normes relatives aux effluents et sur les essais de performance des installations de traitement des eaux usées, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.159(55) |
Article 213-4.09 (1.1) Article 213-4.09 (2.1) |
Directives sur les essais de fonctionnement des installations de traitement des eaux usées, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.2(VI) |
Article 213-4.09 (2.1) |
Directives de 2012 sur l'application des normes relatives aux effluents et sur les essais de performance pour installations de traitement des eaux usées, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.227(64) |
Article 213-4.11 (A.1.1) |
Recommandation sur les normes relatives aux taux de rejet d'eaux usées non traitées provenant des navires, que l'Organisation a adoptée par la résolution MEPC.157(55) |
Article 213-4.11 (B.3) |
Règle 11.3 de l'Annexe IV de MARPOL prend effet à l'égard de la zone spéciale de la mer Baltique, arrêtée par la résolution MEPC.275(69) |
Article 213-4.13 |
Procédures de contrôle des navires par l'Etat du port, que l'Organisation a adoptées par la résolution A.787(19), telle que modifiée par la résolution A.882(21) 1052(27) |
Chapitre 213-5 |
Directives de 2017 pour la mise en œuvre de l'Annexe V de MARPOL, que l'Organisation a adoptées le 7 juillet 2017 par la résolution MEPC.295(71) |
Article 213-5.10 Article 213-5.10 (2) |
Amendements au code technique sur le contrôle des émissions d'oxydes d'azote des moteurs diesel marins (code technique nox 2008), que l'Organisation a adoptées par la circulaire MEPC/Circ.317 |
Article 213-5.10 Article 213-5.10 (2) |
Directives pour l'établissement des plans de gestion des ordures, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.71(38) |
Article 213-1.46 (1) Article 213-2.21 (1) Article 213-4.17 (1) Article 213-5.13 (1) Article 213-6.02 (42) Annexe 213-6.A.9 (Cote glace) |
Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires, que l'Organisation a adopté par les résolutions MEPC.264(68) et MSC.385(94) |
Article 213-6.03 (4) |
Directives visant à exempter les barges sans équipage ni propulsion autonome de l'application des prescriptions de MARPOL relatives aux visites et à la délivrance des certificats, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.1/Circ.892 |
Article 213-6.5 (4.6) Article 213-6.26 (3.3) |
Directives de 2022 relatives aux vérifications de la Partie III du SEEMP et des audits compagnies effectués par l'Administration, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.347(78) |
Article 213-6.5 (4) (pas d'accroche directe dans le texte) |
Se reporter aux Directives de 2014 sur les visites et la délivrance des certificats concernant l'indice nominal de rendement énergétique (EEDI) (résolution MEPC.254(67), telle que modifiée par les résolutions MEPC.261(68) et MEPC.309(73)); version récapitulative : MEPC.1/Circ.855/Rev.2, telle qu'elle pourrait être modifiée et aux Directives de 2022 sur les visites et la délivrance des certificats concernant l'indice de rendement énergétique des navires existants (EEXI) obtenu (résolution MEPC.351(78)). |
Article 213-6.05 (3.1) Article 213-6.06 (3) Article 213-6.06 (7) Article 213-6.22 (1.3) Article 213-6.23 (1.2) Article 213-6.27 (3) Article 213-6.27 (4) Article 213-6.28 (2) Article 213-6.28 (8) |
Code régissant les organismes reconnus (Code RO), que l'Organisation a adoptées par résolution MEPC.237(65) |
Article 213-6.05 (3.1) |
Directives sur les visites en vertu du système harmonisé de visites et de délivrance des certificats (système HSSC), 2021, résolution A.1156(32) |
Article 213-6.10 (1) |
Se reporter aux Procédures de contrôle par l'Etat du port, 2021 (résolution A.1155(32)). Se reporter également aux Directives de 2019 relatives au contrôle par l'Etat du port en vertu du chapitre 3 de l'Annexe VI de MARPOL (résolution MEPC.321(74)). |
Article 213-6.12 (6) |
Amendements à l'annexe du protocole de 1997 de la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y afférent, que l'Organisation a adoptés par la résolution MEPC.176(58) |
Article 213-6.13 (2.2) |
Directives de 2013 prescrites par la règle 13.2.2 de l'Annexe VI de MARPOL en ce qui concerne les moteurs de remplacement non identiques qui ne sont pas tenues de respecter la limite du niveau III, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.230(65) |
Article 213-6.13 (3) |
Se reporter aux Directives pour l'application du Code technique sur les NOx eu égard à la certification et la modification des moteurs du niveau I (MEPC.1/Circ.679). |
Article 213-6.14 (2) |
Directives de 2020 pour le contrôle de la teneur en soufre moyenne mondiale des fuel-oils livrés en vue de leur utilisation à bord des navires (résolution MEPC.326(75)). |
Article 213-6.14 (8) Article 213-6.14 (10) |
Directives de 2019 relatives à l'échantillonnage à bord aux fins de la vérification de la teneur en soufre des fuel-oils utilisés à bord des navires (MEPC.1/Circ.864/Rev.1) |
Article 213-6.14 (8) |
Directives de 2020 relatives à l'échantillonnage à bord du fuel-oil qui est destiné à être utilisé à bord d'un navire ou qui est transporté en vue d'être utilisé à bord (MEPC.1/Circ.889). |
Article 213-6.15 (2) |
Notification à l'Organisation des ports ou terminaux dans lesquels les émissions de composés organiques volatils (COV) doivent être réglementées (MEPC.1/Circ.509). |
Article 213-6.15 (3) Article 213-6.15 (5) |
Normes relatives aux systèmes de contrôle des émissions de vapeurs, que l'Organisation a adoptées par la circulaire MSC/Circ.585 |
Article 213-6.15 (6) |
Directives pour l'établissement d'un plan de gestion des COV, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.185(59) |
Article 213-6.15 (7) |
Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (Recueil IGC) (résolution MSC.370(93)) |
Article 213-6.16 (3) |
Directives révisées pour la mise en œuvre de l'Annexe V de MARPOL 73/78, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.59(33) telle que modifiée par la résolution MEPC.92(45) ou Spécification normalisée des incinérateurs de bord, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.76(40) telle que modifiée par la résolution MEPC.93(45) ou à la Spécification normalisée des incinérateurs de bord, 2014 résolution MEPC.244(66) |
Article 213-6.16 (6.1) |
Spécification normalisée des incinérateurs de bord, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.76(40) telle que modifiée par la résolution MEPC.93(45) ou à la Spécification normalisée des incinérateurs de bord, 2014 résolution MEPC.244(66) |
Article 213-6.18 (8.1) |
Directives de 2009 pour le prélèvement d'échantillons des fuel-oils en vue de déterminer la conformité avec l'Annexe VI révisée de MARPOL, que l'Organisation a adoptés par la résolution MEPC.182(59) |
Article 213-6.20 Article 213-6.28 (5) |
Stratégie initiale de l'OMI concernant la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) provenant des navires, que l'Organisation a adoptée par la résolution MEPC.304(72) |
Article 213-6.21 (2) Annexe 213-6.A.9 (Consommation de fuel-oil) |
Directives de 2014 sur la méthode de calcul de l'indice nominal de rendement énergétique (EEDI) obtenu applicable aux navires neufs, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.245(66) |
Article 213-6.22 (2) Article 213-6.22 (3) |
Directives de 2018 sur la méthode de calcul de l'indice nominal de rendement énergétique (EEDI) obtenu applicable aux navires neufs (résolution MEPC.308(73), telle que modifiée par les résolutions MEPC.322(74) et MEPC.332(76)). |
Article 213-6.23 (2) |
- Directives de 2022 relative à la méthode de calcul de l'indice de rendement énergétique des navires existants (EEXI) obtenu, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.350(78) - Directives de 2021 sur le système de limitation de la puissance sur l'arbre/puissance du moteur visant à satisfaire aux prescriptions relatives à l'EEXI et sur l'utilisation d'une réserve de puissance, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.335(76) |
Article 213-6.24 (5) |
Directives intérimaires de 2013 permettant de déterminer la puissance de propulsion minimale nécessaire pour que les navires conservent leur capacité de manœuvre dans des conditions défavorables (version consolidée dans MEPC.1/Circ.850/Rev.2 et MEPC.1/Circ.850/Rev.3) |
Article 213-6.28 (1) |
Directives de 2022 sur les indicateurs d'intensité carbone opérationnels et leurs méthodes de calcul (Directive G1), que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.352(78) Et Directives intérimaires sur les facteurs de correction et d'ajustement des voyages pour le calcul du CII (directives CII G5), que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.355(78) |
Article 213-6.26 (1) Article 213-6.27 (3) Article 213-6.27 (5) Article 213-6.28 (2) Article 213-6.28 (3) Article 213-6.28 (8) |
Directives de 2022 pour l'élaboration du plan de gestion de rendement énergétique, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.346(78) |
Article 213-6.27 (7) |
Directives de 2022 sur la vérification par l'Administration des données relatives à la consommation de fuel-oil des navires, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.348(78) |
Article 213-6.27 (12) |
Directives de 2022 pour la mise au point et la gestion de la base de données de l'OMI sur la consommation de fuel-oil des navires (résolution MEPC.349(78) |
Article 213-6.28 (5) |
- Directives de 2021 sur les facteurs de réduction de l'intensité carbone opérationnelle par rapport aux lignes de référence (Directives sur les facteurs de réduction relatifs aux CII ou Directives G3), que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.338(76) - Directive de 2022 sur les lignes de références associées aux indicateurs d'intensité carbone opérationnels (directives sur les lignes de références relatives au CII ou directives G2), que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.353(78) |
Article 213-6.28 (6) |
- Directives de 2022 sur la notation en fonction de l'intensité carbone opérationnelle des navires (directives sur la notation relative au CII ou directives G4), que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.354(78) |
Article 213-6.29 |
- Promotion de la coopération technique et du transfert de technologies concernant l'amélioration du rendement énergétique des navires, que l'Organisation a adoptées par la résolution MEPC.229(65) - Modèle d'accord de coopération technologique entre gouvernements aux fins de la mise en œuvre des règles du chapitre 4 de l'Annexe VI de MARPOL, que l'Organisation a adoptées par MEPC.1/Circ.861 |