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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Article D6611-6
Code des transports
PARTIE RÉGLEMENTAIRE
SIXIÈME PARTIE : AVIATION CIVILE
Livre VI : FORMATION AÉRONAUTIQUE AMATEURS
Titre Ier : AÉRO CLUBS ET FÉDÉRATIONS
Chapitre unique.
Article D6611-6
Version consolidée
en vigueur
depuis le mercredi 1 novembre 2023
Les ministres chargés de l'aviation civile et de la défense fixent conjointement l'organisation au sein des aéro-clubs de l'enseignement des spécialités utiles pour servir dans les forces armées.
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