Section 9 : Informations relatives au risque opérationnel

Les établissements assujettis publient les informations suivantes relatives au risque opérationnel :
a) Les approches retenues pour l'évaluation des exigences de fonds propres ;
b) Lorsqu'ils utilisent l'approche de mesure avancée, une description de cette méthode, y compris une présentation des facteurs internes et externes pris en compte. En cas d'utilisation combinée, les établissements assujettis précisent le champ d'application des différentes approches utilisées.

Les établissements assujettis qui utilisent l'approche de mesure avancée publient une description de l'usage qu'ils font des techniques d'assurance pour réduire ce risque.