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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre II : Orientation de la recherche et du développement technologique
Loi n° 82-610 du 15 juillet 1982 d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France
Titre II : Orientation de la recherche et du développement technologique
Chapitre Ier : Dispositions générales (1982-07-16-2999-01-01)
Chapitre II : Les moyens institutionnels (1982-07-16-2999-01-01)
Chapitre III : Les personnels de la recherche (1982-07-16-2999-01-01)
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