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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
TITRE Ier : BUDGET
Code des communes de la Nouvelle-Calédonie
Partie législative
LIVRE II : FINANCES COMMUNALES
TITRE Ier : BUDGET
Chapitre Ier : Dispositions générales (2001-07-05-2999-01-01)
Chapitre II : Vote et règlement (2001-07-05-2999-01-01)
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