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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
TITRE II : Affranchissement, recommandation et chargement
Code des postes et des communications électroniques
Partie réglementaire - Décrets simples
LIVRE Ier : Le service postal
TITRE II : Affranchissement, recommandation et chargement
Chapitre Ier : Affranchissement. (1962-03-14-2999-01-01)
Chapitre II : Recommandation et chargement. (1962-03-14-2013-05-24)
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