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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre Ier : Défrichements.
Code forestier
Partie législative
Livre III : Conservation et police des bois et forêts en général.
Titre Ier : Défrichements.
Chapitre Ier : Bois des particuliers. (1979-02-07-2012-07-01)
Chapitre II : Bois des collectivités et de certaines personnes morales. (1979-02-07-2012-07-01)
Chapitre III : Sanctions. (1979-02-07-2012-07-01)
Chapitre IV : Taxe sur les défrichements. (1979-02-07-2001-01-01)
Chapitre V : Dispositions diverses. (2001-07-11-2012-07-01)
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