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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre II : La monnaie fiduciaire
Code monétaire et financier
Partie réglementaire
Livre Ier : La monnaie
Titre II : La monnaie fiduciaire
Chapitre Ier : Les monnaies métalliques. (2005-08-25-2999-01-01)
Chapitre II : Les billets de banque. (2005-08-25-2999-01-01)
Chapitre III : Dispositions communes. (2005-08-25-2999-01-01)
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