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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Livre Ier : Les dispositifs en faveur de l'emploi
Code du travail
Partie législative
Cinquième partie : L'emploi
Livre Ier : Les dispositifs en faveur de l'emploi
Titre Ier : Politique de l'emploi (2008-05-01-2999-01-01)
TITRE II : AIDES AU MAINTIEN ET À LA SAUVEGARDE DE L'EMPLOI (2008-05-01-2013-06-17)
Titre II : Maintien et sauvegarde de l'emploi (2013-06-17-2999-01-01)
Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi (2008-05-01-2999-01-01)
Titre IV : Aides à la création d'entreprise (2008-05-01-2016-08-10)
Titre IV : Aides à la création d'entreprise et appui aux entreprises (2016-08-10-2999-01-01)
Titre V : Compte personnel d'activité (2017-01-01-2999-01-01)
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