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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Notation, avancement et discipline
Code des communes
Partie législative
Personnel communal
Agents nommés dans des emplois permanents à temps complet
Notation, avancement et discipline
Notation . (1977-04-05-1984-01-27)
Avancement . (1977-04-05-1984-01-27)
Discipline (1977-04-05-1984-01-27)
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