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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Cessation de fonctions
Code des communes
Partie législative
Personnel communal
Agents nommés dans des emplois permanents à temps complet
Cessation de fonctions
L'admission à la retraite . (1977-04-05-1984-01-27)
La démission . (1977-04-05-1984-01-27)
Le licenciement . (1977-04-05-1984-01-27)
fr
en