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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Demain !)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
TITRE II : DÉPENSES
Code général des collectivités territoriales
Partie réglementaire
TROISIEME PARTIE : LE DÉPARTEMENT
LIVRE III : FINANCES DU DÉPARTEMENT
TITRE II : DÉPENSES
CHAPITRE Ier : Dépenses obligatoires (2004-01-01-2999-01-01)
CHAPITRE II : Dépenses imprévues (2000-04-09-2999-01-01)
CHAPITRE III : Dépenses de fonctionnement et d'investissement (R) (2000-04-09-2004-01-01)
fr
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