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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
TITRE II : ENTENTE INTERRÉGIONALE
Code général des collectivités territoriales
Partie réglementaire
CINQUIEME PARTIE : LA COOPERATION LOCALE
LIVRE VI : COOPÉRATION INTERRÉGIONALE
TITRE II : ENTENTE INTERRÉGIONALE
CHAPITRE Ier : Organisation et fonctionnement (2000-04-09-2999-01-01)
CHAPITRE II : Dispositions financières (2000-04-09-2016-06-26)
CHAPITRE II : Dispositions financières (2016-06-26-2999-01-01)
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