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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 1 : De la monte publique des étalons.
Code rural (ancien)
Livre II : Des animaux et des végétaux
Titre VII : De la production des animaux domestiques
Chapitre Ier : De la monte
Section 1 : De la monte publique des étalons.
Article 295 consolidé du mardi 19 avril 1955,
abrogé
le jeudi 17 juin 1976
(texte abrogé).
Article 296 consolidé du mardi 19 avril 1955,
abrogé
le jeudi 17 juin 1976
(texte abrogé).
Article 297 consolidé du mardi 19 avril 1955,
abrogé
le jeudi 11 novembre 1976
(texte abrogé).
Article 298 consolidé du mardi 19 avril 1955,
abrogé
le jeudi 11 novembre 1976
(texte abrogé).
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