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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre II : L'identification et les déplacements des animaux
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
Titre Ier : La garde et la circulation des animaux et des produits animaux
Chapitre II : L'identification et les déplacements des animaux
Section 1 : Colombiers, colombophilie civile. (2006-12-23-2011-05-20)
Section 1 : Collecte et traitement des données (2023-07-21-2999-01-01)
Section 2 : Identification des animaux (2006-12-23-2025-10-24)
Section 2 : Identification et enregistrement des animaux (2025-10-24-2999-01-01)
Section 3 : Circulation et transhumance. (2006-12-23-2999-01-01)
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