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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 2 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique
  - Titre Ier : Enseignement et formation professionnelle agricoles

Chapitre IV : Enseignement supérieur

Section 1 : Dispositions générales. (1979-12-01-1996-05-15)

Section 2 : Enseignement supérieur agricole (1979-12-01-1996-05-15)

Section 3 : Enseignement supérieur vétérinaire (1979-12-01-1996-05-15)

Section 4 : Enseignement de l'agronomie des régions chaudes (1981-03-20-1996-05-15)