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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 2 jours)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
A. - Dispositions générales
Code du vin
Titre II : Production
Chapitre VIII : Moûts concentrés de raisins
Section 4 : Préparation et régime fiscal des moûts de raisins concentrés à plus de 10 %
A. - Dispositions générales
Caractéristiques des moûts à concentrer. (1936-12-24-2003-09-06)
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