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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 7 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre III : Terres australes et antarctiques françaises
Code de la santé publique
Partie législative
Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
Livre VIII : Mayotte, îles Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française
Titre III : Terres australes et antarctiques françaises
Chapitre Ier : Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles. (2000-06-22-2999-01-01)
Chapitre II : Lutte contre l'alcoolisme. (2000-06-22-2999-01-01)
Chapitre III : Lutte contre la toxicomanie. (2000-06-22-2999-01-01)
Chapitre IV : Prévention de la délinquance sexuelle et injonction de soins. (2000-06-22-2999-01-01)
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