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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre III : Profession de médecin
Code de la santé publique
Partie législative
Quatrième partie : Professions de santé
Livre Ier : Professions médicales
Titre III : Profession de médecin
Chapitre préliminaire : Médecin généraliste de premier recours. (2009-07-23-2016-01-28)
Chapitre préliminaire : Médecin généraliste de premier recours et médecins spécialistes de premier ou deuxième recours. (2016-01-28-2999-01-01)
Chapitre Ier : Conditions d'exercice. (2000-06-22-2999-01-01)
Chapitre II : Règles d'organisation. (2000-06-22-2999-01-01)
Chapitre III : Formation médicale continue. (2000-06-22-2009-07-23)
Chapitre III : Développement professionnel continu (2009-07-23-2016-01-28)
Chapitre IV : Unions des médecins exerçant à titre libéral. (2000-06-22-2009-07-23)
Chapitre IV : Règles d'exercice professionnel (2014-03-19-2999-01-01)
Chapitre V : Accréditation de la qualité de la pratique professionnelle (2004-08-17-2999-01-01)
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