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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre VI : Professions d'audioprothésiste et d'opticien-lunetier
Code de la santé publique
Partie législative
Quatrième partie : Professions de santé
Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers, assistants dentaires et assistants de régulation médicale
Titre VI : Professions d'audioprothésiste et d'opticien-lunetier
Chapitre Ier : Audioprothésiste. (2000-06-22-2005-02-12)
Chapitre II : Opticien-lunetier. (2000-06-22-2005-02-12)
Chapitre III : Dispositions pénales. (2000-06-22-2005-02-12)
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